La documentation inspire confiance à votre entreprise, aux investisseurs et à vos clients.
Qu’est-ce qu’une documentation contractuelle ?
La documentation contractuelle raconte l’histoire d’une entreprise, ses origines, son intention et le chemin qu’elle parcourt pour atteindre ses objectifs. Les contrats sont comme une passerelle par laquelle votre entreprise peut pénétrer de nouveaux marchés et étendre sa portée. D’autres documents valident votre position actuelle et offrent une sécurité à vos investisseurs et clients.
Les multinationales, en particulier, font l’objet d’une surveillance accrue dans le monde entier. Elles constatent qu’elles ont peu de marge d’erreur en ce qui concerne leurs opérations, leur responsabilité et leur conformité. Il est donc crucial d’obtenir les bons documents pour chaque juridiction dans laquelle elles opèrent, ainsi que la tenue ultérieure de ces dossiers. Le cabinet d’avocat Ixis accompagne les investisseurs dans la rédaction d’une documentation contractuelle.
Les documents vous permettent de respecter les règles
Le respect des exigences de conformité des autorités compétentes du pays est un aspect essentiel de la bonne gouvernance d’entreprise. Il permet d’éviter les pénalités et amendes en cas de dépôt tardif.
Il est essentiel de comprendre quel document doit être soumis aux autorités et quand il doit l’être. Un certificat de conformité, par exemple, confirme qu’une entreprise s’est correctement enregistrée auprès des autorités et qu’elle respecte ses obligations légales en matière de dépôt.
Les documents exposent les possibilités
La tenue à jour des dossiers et des documents officiels projette une excellente image de l’entreprise, plus que les organismes de réglementation compétents. Les possibilités de contrats lucratifs, de subventions et de diverses autres opportunités sont étroitement liées à la qualité de la documentation. D’autre part, un événement aussi innocent que le non-respect d’une date limite pour la présentation des états financiers a un impact négatif disproportionné sur la notation de crédit d’une entreprise, ses clients et la communauté des investisseurs.
